Mentions légales

IDHES est une association Loi 1901

Adresse : 4 Faubourg Alexandre Isaac a Pointe-a-Pitre

Comité directeur :

Sime H. – Presidente ,

Carballo N. – Secretaire,

Djimi E. – Tresoriere,

Sime Andree – Secretaire Adjointe

 

LE SITE “IDHES.FR” EST ÉDITÉ ET MAINTENU PAR

YARI.FR

Auto-entrepreneur

97160 Le Moule

yan.rippon @ yari.fr

Siret : 529 424 707 00022

APE/NAF : 6312Z

Directrice de publication et responsable du traitement des données : Hortense Simé

 

HÉBERGEUR

OVH.com

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

 

COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (CNIL)

Les sites mis en œuvre par les association « loi 1901 » sont dispensés de déclaration selon la dispense n° 8 de la CNIL.

Cependant, nous nous engageons à ne pas divulguer ou vendre tout ou partie des données qui seront enregistrés via notre formulaire de contact.

 

INFORMATIONS MISES A DISPOSITION

Les informations et communiqués publiés par IDHES sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités. Le contenu mis à disposition vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

 

LICENCE DE DROIT D’USAGE ET DE COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc.). Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L’atteinte à l’un quelconque de ses droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.

Par ailleurs, la mise en forme du Site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :

Illustrations : Fotolia.com, sxc.hu

Tous les contenus textuels et photographiques (hormis ceux cités précédemment) du site sont la propriété de l’association. Il est donc formellement interdit d’en faire une copie totale ou partielle.

 

Cookie et mesure d’audience :
Les cookies sont des fichiers stockés sur votre ordinateur par notre site web. Ils contiennent des informations telles que vos préférences de navigation, vos choix ou votre statut de connexion. IDHES utilise des cookies pour les situations suivantes :
Faciliter et améliorer votre navigation
Mesurer l’audience de chacune des pages du site
Charger plus rapidement les fichiers liés au site
Avoir des statistiques d’audience et de navigation anonymes
Lisez cet article de la CNIL pou mieux comprendre ce qu’est un Cookie, à quoi il sert et comment on peut le paramétrer.

Politique des données personnelles:
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de traceurs (cookies) afin d’aider à l’amélioration de votre expérience sur notre interface.
Ces cookies permettront également de garder en mémoire certaines de vos informations si vous êtes amener à prendre contact avec nous (par exemple pour vous éviter de renseigner plusieurs fois vos coordonnées sur des formulaires).
Ces informations seront conservées par IDHES pour une période de  5 ans pour un particulier ou jusqu’à deux ans après la fin de contrat avec une entreprise.
Pour toutes demandes/contestations liées aux stockage de vos informations prière de prendre contact via, jms12 @ wanadoo.fr, en indiquant comme objet [COOKIES] en expliquant très clairement de votre demande ou de votre contestation.

 

LIMITE DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est régulièrement mis à jour. Cependant, il se peut qu’il contienne des omissions, des inexactitudes ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par via le formulaire de contact en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (action déclenchante, page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).